Le Conseil de pôle

Ce dossier comprend l'ordre du jour et les documents préparatoires au prochain Conseil de pôle.

2019-07-conseil-de-pole-022

Ordre du jour du Conseil de pôle du 13 octobre 2020 :

  1. Modification des statuts
  2. Attributions données au Président par délégation du Conseil de Pôle
  3. Création de commissions thématiques
  4. Désignation des membres dans les commissions thématiques
  5. Commission d’Appel d’Offres – Condition de dépôt des listes
  6. Désignation du Président de la Station Nautique 
  7. Désignation du représentant au C.N.A.S (Comité National d’Action Sociale)
  8. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à la Fédération Nationale des SCOT
  9. Désignation d’un représentant à la CDAC
  10. Convention attributive de subvention - Programme National pour l’Alimentation en Normandie
  11. Contributions budgétaires 2020 des membres du PETR du Pays Dieppois – Terroir de Caux – Appel à contribution complémentaire pour le 2nd semestre

 

Contacts

Madame Rachel HUE

Assistante administrative
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02 32 90 20 72