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Le Conseil de pôle

Conseil de pôle du 1er juillet 2026

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Le conseil de pôle s'est réuni le 1er juillet 2026 à l'hôtel d'agglomération de Dieppe Maritime.

L'ordre du jour était le suivant :

Approbation du compte-rendu du Conseil de Pôle du 22 mai 2026 :

    1. Fixation de la composition du bureau et détermination du nombre de Vice-Présidents et autres membres
    2. Election des Vice-présidents du PETR
    3. Election des autres membres du Bureau du PETR
    4. Lecture de la charte de l’élu local
    5. Finances - Compte Financier Unique (C.F.U) 2025 – Budget Principal
    6. Instances - Délégation d’attributions du Conseil de Pôle au Président
    7. Administration Générale - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant a la Fédération Nationale des Scot PETR
    8. Administration Générale - Désignation d’un représentant à l’Association Nationale des Pôles territoriaux et des Pays (ANPP) 
    9. Administration générale - Désignation d’un représentant au CEREMA
    10. Administration générale – Désignation du représentant au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
    11. Administration générale - Désignation de deux représentants (titulaire et suppléant) au comité de pilotage du site Natura 2000 Bassin de l’Arques
    12. Administration générale - Désignation de deux représentants (titulaire et suppléant) au comité de pilotage du site Natura 2000 de l’Yères
    13. Administration générale (Instances) – Désignation de deux représentants (titulaire et suppléant) à la CLE du SAGE de la vallée de l’Yères (Commission Locale de l’Eau)
    14. GALPA – Désignation des représentants du PETR au comité de sélection du GALPA Groupe d’Action Locale « Pêche et Aquaculture » (1 titulaire + 1 suppléant)
    15. Aménagement - SCOT – Renouvellement de l’adhésion à l’Agence d’Urbanisme de la Région Havraise (AURH) et désignation d’un titulaire au Conseil d’administration et 3 élus à l’Assemblée générale
    16. Aménagement - SCOT – Renouvellement de l’adhésion du PETR au CAUE 76 et du conventionnement dans le cadre de la révision du SCOT
    17. Ressources Humaines – Désignation du référent déontologue des élus CDG76
    18. Ressources Humaines – Création d’un poste d’animateur-gestionnaire GALPA (contrat de projet d’Attaché) et mise à jour du tableau des effectifs
    19. OXFAM – Renouvellement de la convention de partenariat pour 2027-2029 et attribution d’une subvention
    20. Questions diverses.

N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un exemplaire de ces documents. Les délibérations, arrêtés et décisions sont disponibles dans "Actes exécutoires et Documents".