Le Conseil de pôle

Retrouvez les délibérations prises par le Conseil de pôle du 15 mars 2023 :

• Délibération 2023-01 AG Renouvellement contrat accompagnement RGPD

• Délibération 2023-02 FINANCES Compte de gestion 2022

• Délibération 2023-03 FINANCES Compte Administratif 2022

• Délibération 2023-04 FINANCES Affectation résultat 2022

• Délibération 2023-05 FINANCES Provision pour risques et charges

• Délibération 2023-06 FINANCES Budget Primitif 2023

• Délibération 2023-07 FINANCES Contributions des membres 2023

• Délibération 2023-08 RH - création emploi Chargé de Mission PCAET

• Délibération 2023-09 GALPA - Désignation des représentants du PETR au Comité de sélection du GALPA

• Délibération 2023-10 GALPA - Délégation du Président au Président du GALPA

• Délibération 2023-11 GALPA - Convention avec la Région

• Délibération 2023-12 GALPA Convention de partenariat avec la Communauté de Communes des Villes

• Délibération 2023-13 STATION NAUTIQUE Faites du nautisme 2023

• Délibération 2023-14 STATION NAUTIQUE Jardin des mers 2023

• Délibération 2023-15 STATION NAUTIQUE Point plage 2023

N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un exemplaire de ces documents. Les délibérations précédentes, arrêtés et décisions sont disponibles dans "Téléchargements".