Le conseil de pôle s'est réuni le 4 avril 2024 à la salle Acadie à Saint Aubin sur Scie.
L'ordre du jour était le suivant :
- 2024-01 – RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVEE
- 2024-02 – FINANCES – Nomenclature M57 – Adoption préalable du règlement budgétaire et financier APPROUVEE
- 2024-03 – FINANCES - Compte de gestion 2023 APPROUVEE
- 2024-04 – FINANCES – Compte administratif 2023 APPROUVEE
- 2024-05 – FINANCES - Affectation du résultat 2023 APPROUVEE
- 2024-06 – FINANCES - Budget primitif 2024 APPROUVEE
- 2024-07 – FINANCES – Contributions budgétaires 2024 des membres du PETR APPROUVEE
- 2024-08 – SCOT - Convention avec la Chambre d’agriculture pour la réalisation du diagnostic agricole du SCOT APPROUVEE
- 2024-09 – SCOT – Etude mobilités – Convention entre Dieppe Pays Normand et la CC des Villes Sœurs APPROUVEE
- 2024-10 – SCOT - Etude mobilités – Adhésion au CEREMA APPROUVEE
- 2024-11 – SCOT - Etude mobilités - Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le CEREMA APPROUVEE
- 2024-12 – STATION NAUTIQUE - Plan d’actions 2024 – Attribution d’aides financières aux associations porteuses d’un projet d’investissement APPROUVEE
- 2024-13 – STATION NAUTIQUE - Faites du nautisme 2024 - Attribution d'une aide financière aux associations participantes APPROUVEE
- 2024-14 – STATION NAUTIQUE - Jardin des mers 2024 – Attribution d'une aide financière à l'association Estran pour l’organisation du jardin des mers APPROUVEE
- 2024-15 – STATION NAUTIQUE - Animations point plage 2024 - Attribution d'une aide financière aux associations organisatrices d’activités nautique APPROUVEE
- 2024-16 – STATION NAUTIQUE - Organisation de l’étape du Tour Voile à Dieppe du 3 au 5 juillet 2024 – convention Ultim Sailing / Dieppe Pays Normand APPROUVEE
- 2024-17 – STATION NAUTIQUE - Mécénat Tour Voile 2024 APPROUVEE
N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un exemplaire de ces documents.
Les délibérations, arrêtés et décisions sont disponibles dans "Actes exécutoires et Documents".