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Conseil de Pôle du 3 décembre 2025

Le conseil de pôle s'est réuni le 3 décembre 2025 à la Salle du Conseil – ZI Louis Delaporte, à Rouxmesnil-Bouteilles.

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Le conseil de pôle s'est réuni le 3 décembre 2025 à la Salle du Conseil – ZI Louis Delaporte, Zone Verte Voie A – 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil de Pôle du 25 juin 2025
  2. Administration générale – Avenant à la convention de mise à disposition de moyens techniques entre Dieppe-Maritime et le PETR (changement adresse/SIRET) incluant la refacturation des agencements de bureaux
  3. Administration Générale – Contrat groupe d’assurance statutaire – Mise en concurrence/Mandat CDG76
  4. Administration Générale - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au comité de pilotage du site Natura 2000 Bassin de l’Arques
  5. Finances – Mise en place du Compte Financier Unique 2025 (CFU)
  6. Finances – Rapport d’orientations budgétaires 2026
  7. Finances – BP 2026 - Ouverture de crédits par anticipation au vote du budget
  8. Ressources Humaines - Institution d’une participation financière obligatoire du risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation au 1er janvier 2026
  9. Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs
  10. PCAET – Lancement de la mise à jour du PCAET et déclaration d’intention
  11. GALPA – projet « Dieppe to Norway : l’innovation bleue ! »
  12. Station Nautique – Tour Voile 2026 – convention de partenariat avec Ultim Sailing
  13. Station Nautique – Tour Voile 2026 – Mise en place d’un dispositif de parrainage dans le cadre de l’organisation du TOUR VOILE 2026
  14. Questions diverses.

Les délibérations, arrêtés et décisions rendues exécutoires sont disponibles dans "Actes exécutoires et Documents".

N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un exemplaire de ces documents.