Le conseil de pôle se réunit le 25 juin mars 2025 à la Salle du Conseil – ZI Louis Delaporte, Zone Verte Voie A – 76370 ROUXMESNIL-BOUTEILLES.
L'ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu du Conseil de Pôle du 26 mars 2025
- Instances – Modification des statuts du PETR Dieppe Pays Normand pour changement de siège social
- Administration Générale – Retrait de la délibération n° 2025-01 - Assimilation du PETR Dieppe Pays Normand à une strate de population
- Ressources Humaines – Signature d’une convention pour la mise à disposition par le centre de gestion 76 d’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
- Ressources Humaines – Ajustement de la participation employeur « prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion 76
- Ressources Humaines – Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents du PETR
- SCOT – Avis sur une dérogation d’urbanisation limitée sur la communauté de communes Terroir de Caux
- Questions diverses.
Les délibérations, arrêtés et décisions rendues exécutoires sont disponibles dans "Actes exécutoires et Documents".
N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez un exemplaire de ces documents.